Mentions légales et politique de confidentialité

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Édition du site

Le site https://lacalinerie.fromagerie.be (ci-après, le « Site ») est édité par la société Cheesy Spirit SRL,société de droit belge dont le siège social est établi à Avenue de Laeken 15, 1090 Jette, enregistrée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 1000.774.932 représentée par son Gérant, Amandine Bourgueil (ci-après, l’ « Éditeur »).

L’Éditeur peut être contacté à l’adresse email cheesyspirit.fromagerie@gmail.com

Hébergeur du site internet

Le Site est hébergé par OVH, dont le siège social est situé à 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

L’hébergeur est joignable au numéro suivant +33972101007 et via la plateforme de support en ligne à l’adresse : https://help.ovhcloud.com

La création du site La Câlinerie a été effectuée par Latte-Macchiat.io (BE1012889242) dont le siège social est situé à Baron Domislaan 9, Grimbergen - Belgique. Le studio de dev est joignable par email à l’adresse hello@latte-macchiat.io.

Respect de la propriété intellectuelle

L'ensemble des marques, photos, textes, commentaires, illustrations, images fixes ou animées, vidéos, sons, ainsi que toutes les applications informatiques permettant le fonctionnement du Site, et plus largement tous les éléments présents ou utilisés sur le Site, sont protégés par les lois en vigueur en matière de propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf indication contraire.

Toute reproduction, diffusion, utilisation ou modification, totale ou partielle, de ces éléments, y compris les logiciels, sans l’autorisation écrite et préalable de l’Éditeur, est formellement interdite. Le fait que l’Éditeur n’engage pas immédiatement de poursuites suite à la prise de connaissance d'une utilisation non autorisée ne constitue pas une acceptation de cette utilisation ni une renonciation à des actions en justice.

Seule une utilisation à des fins privées, dans un cadre familial restreint, est autorisée. Toute autre utilisation constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et/ou des droits voisins, passible de sanctions selon le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du détenteur des droits.

Liens hypertextes

Le Site peut inclure des liens hypertextes permettant d’accéder à d’autres sites web gérés et publiés par des tiers, et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable, directement ou indirectement, si ces sites tiers ne respectent pas les lois en vigueur.

La création de liens hypertextes vers ce Site est soumise à une autorisation préalable et écrite de l’Éditeur.

Politique de protection de la vie privée

La protection de votre vie privée revêt pour nous une importance capitale. Nous souhaitons dans toute la mesure du possible vous informer, respecter vos droits et vous permettre de contrôler ce qu'il advient de vos données personnelles, en conformité avec le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « Règlement européen »).

La présente politique de protection de la vie privée (ci-après, la « Politique de protection de la vie privée », ou la « Politique ») a dès lors pour objet d’informer toutes les personnes physiques concernées, ci-après dénommées « Vous » ou « Votre/Vos », sur la manière dont nous collectons et utilisons de telles données personnelles et sur les moyens dont la personne physique concernée dispose pour contrôler cette utilisation.

La présente Politique s’applique aux données collectées et traitées sur le site Web www.lacalinerie-fromagerie.be (ci-après, le « Site Web »).

Vous trouverez ci-dessous des informations sur les données que nous collectons, les raisons pour lesquelles nous le faisons, la période pendant laquelle nous les conservons, vos droits en matière de vie privée et la manière dont vous pouvez les exercer.

En utilisant notre Site Web, vous acceptez expressément la façon nous recueillons et traitons les données personnelles.

Définition

Dans la Politique de protection de la vie privée, les mots ou groupes de mots qui suivent ont la signification définie au présent article. La définition d’un mot donné au singulier vaut lorsque le mot est utilisé au pluriel dans la présente Politique de protection de la vie privée et inversement. Lorsque les mots ou groupes de mots définis sont utilisés dans la présente Politique d’utilisation des cookies, la première lettre du mot (ou de chaque mot) est une majuscule. Lorsque le même mot est employé dans la Politique d’utilisation des cookies sans majuscule, il n'a pas le sens donné au présent article, mais celui du langage commun.

Politique de protection de la vie privée : le terme « Politique de protection de la vie privée » ou « Politique » désigne le présent document.
Site Web: le terme « Site Web » vise le site internet www.lacalinerie.fromagerie.be.
Utilisateur : le terme « Utilisateur » vise toute personne, quelle qu’elle soit, utilisant le Site Web à quelque fin que ce soit.
Formulaire : le terme « Formulaire » vise le formulaire de contact à compléter en ligne par l’Utilisateur s’il souhaite entrer en contact avec le Titulaire directement via le Site Web.
Espace réservé : le terme « Espace réservé » vise la partie du Site Web dédiée à un Utilisateur enregistré au moyen d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe lui donnant accès à un espace Web privatif.
Compte Utilisateur : le terme « Compte Utilisateur » vise le compte utilisateur tel que complété par l’Utilisateur lors de son inscription sur l’Espace réservé du Site Web.

Champ d’application de la présente politique de protection de la vie privée

La présente Politique de protection de la vie privée énonce les principes et lignes directrices pour la protection de Vos données personnelles collectées sur ou via le Site Web. La notion de données personnelles (ci-après, les « Données personnelles ») désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. Une personne est « identifiable » dès lors qu’elle peut être identifiée, directement ou indirectement, en particulier par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

Les « Données non-personnelles » correspondent à des informations ne permettant pas d’identifier une personne physique.

L’utilisation du Site Web ainsi que les Données personnelles que Vous accepterez de communiquer sur ce Site Web sont soumises aux dispositions de la présente Politique.

Qui est responsable de vos données ?

Le responsable de traitement de vos données est Cheesy Spirit SRL, société du droit belge dont le siège social est établi à Avenue de Laeken 15, 1090 Jette, enregistrée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 1000.774.932 (ci-après “Cheesy Spirit” ou nous)

Qui est protégé par cette politique de protection de la vie privée ?

Cette Politique de protection de la vie privée s'applique uniquement aux Données personnelles que nous traitons en tant que responsable du traitement à l’égard des personnes qui visitent le Site internet et font usage de ses fonctionnalités.

Que signifie « traitement de données personnelles » ?

Par « traitement de données personnelles », nous entendons tout traitement de données qui peuvent vous identifier en tant que personne physique. La notion de « traitement » est vaste et couvre entre autres la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la conservation, l'actualisation, la modification, la demande, la consultation, l'utilisation, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement, la combinaison, l'archivage, l'effacement ou la destruction définitive de ces Données.

Quelles données à caractère personnel pouvons-nous traiter ?

Nous traitons les données personnelles que vous nous transmettez. Cela peut se faire par divers moyens, et notamment lorsque :

vous vous inscrivez et vous créez un Compte Utilisateur sur le Site Web,
vous naviguez sur le Site Web,
vous remplissez un formulaire (en ligne) sur le Site Web,
vous participez à un concours ou une action organisée par Cheesy Spirit, que ce soit en ligne ou non,
vous utilisez nos Produits, que ce soit en ligne ou non,
une commande est validée et envoyée,
vous transmettez volontairement votre curriculum vitae,
vous participez à des sondages et enquêtes,
vous entrez en contact avec un représentant ou préposé de Cheesy Spirit (téléphone, mail, etc.),
etc.

Catégories de Données à caractère personnelles collectées

Afin d’offrir le meilleur service possible et une utilisation optimale du Site Web, nous traitons différentes catégories de données

personnelles :

Données communiquées au moyen du Formulaire de contact : Nous traitons les Données personnelles que vous nous transmettez au moyen du Formulaire en ligne mis à la disposition de tous les Utilisateurs du Site Web qui souhaitent entrer en contact avec Cheesy Spirit via l’onglet « Contact ». Les informations que vous nous donnez via ce formulaire sont communiquées aux membres de notre personnel en fonction de l’objet de votre demande. Les informations sont ensuite conservées et traitées si et dans la mesure nécessaire pour répondre à votre demande.
Données d’inscription : Ces données sont spécifiques au processus d’inscription et couvrent les informations telles que les nom et prénom de l’Utilisateur, un mot de passe et un identifiant. Lors de la création de votre Compte utilisateur, nous vous communiquons votre identifiant et votre mot de passe. Lors de votre utilisation de ce compte, nous identifions alors votre adresse IP et nous la relions à vos données d’Utilisateur inscrit à l’Espace réservé.
Données de navigation: Lors de votre navigation sur le Site Web, nous sommes amenés à traiter les Données personnelles de manière anonymisée : le type et la langue de votre navigateur, le type et la marque de l'appareil que vous utilisez durant la connexion avec notre Site Web, la durée de votre visite sur notre Site Web ainsi que l'adresse internet depuis laquelle vous avez accédé à notre Site Web, les pages que vous y consultez et les autres actions que vous entreprenez sur notre Site Web. À cet effet, nous utilisons des cookies. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies que nous utilisons et les choix que vous pouvez effectuer à ce niveau en consultant la politique de cookie disponible ci-dessous.

À quelles fins utilisons-nous ces données personnelles ?

Traitement proportionnel

Nous traitons les Données à caractère personnel à diverses fins ; dans ce cadre, nous traitons à chaque fois uniquement les données qui sont indispensables pour atteindre l'objectif visé.

Ainsi, nous utilisons les Données personnelles quand c'est nécessaire :

en vue d’une prise de contact directement sollicitée par l’Utilisateur ;
pour satisfaire à une demande directement sollicitée par l’Utilisateur d’obtention d’un devis pour nos produits et services ;
pour établir des statistiques et effectuer des analyses, afin d'améliorer la qualité de notre Site Web et de nos services ;
afin de vous proposer des offres et informations sur d'autres produits et services de Cheesy Spirit;
pour pouvoir vous fournir nos services et pour communiquer avec vous (par exemple à propos de votre facture ou pour vous avertir que des e-mails de phishing circulent) ;
pour satisfaire aux dispositions légales ou réglementaires auxquelles nous sommes soumis ;
pour défendre nos intérêts légitimes, auquel cas nous veillons toujours à préserver un équilibre entre ces intérêts et le respect de votre vie privée, en particulier si vous êtes mineur.

Si le traitement de vos Données personnelles n'est pas indispensable pour l'une de ces trois finalités, nous demandons toujours votre autorisation pour pouvoir traiter ces Données.

Nos activités de traitement

Nous collectons les Données à caractère personnel définies précédemment aux fins concrètes suivantes :

traiter votre demande relative à nos Produits. Si vous visitez notre Site Web pour récolter des informations et/ou poser une question sur nos Produits, nous avons en tout cas besoin de vos coordonnées. Les informations que nous recevons à votre sujet dans cette phase précontractuelle sont uniquement utilisées afin de vous fournir les informations demandées, de la manière dont vous le souhaitez.
être en mesure de répondre à une demande de devis pour des Produits présentés sur le Site Web. Nous avons, dans cette hypothèse besoin d’un certain nombre d’informations afin d’être en mesure de vous adresser une offre attractive.
vous informer sur nos (nouveaux) Produits. Nous pouvons utiliser vos données pour vous proposer (par écrit, par téléphone ou par voie électronique) de nouveaux Produits ou actions spéciales qui peuvent être intéressants pour vous. Vos paramètres de confidentialité déterminent dans quelle mesure vous recevez ce type de messages et comment vous pouvez vous inscrire ou vous désinscrire.
Afin de lutter contre la fraude et les infractions. Lorsque vous devenez Client, nous vous demandons vos données d’identification afin que nous puissions déterminer votre identité et éviter tout vol d’identité. Nous vérifierons également votre solvabilité en fonction des Produits que vous choisissez. Nous effectuons ce contrôle afin de vous éviter de contracter avec nous des obligations que vous ne pouvez pas assumer financièrement. Nous souhaitons également éviter que les factures de Cheesy Spirit restent impayées. C'est la raison pour laquelle nous pouvons chercher des informations dans des banques de données internes et externes.
satisfaire à nos obligations légales. Dans de nombreux cas, nous sommes légalement tenus de conserver certaines données à caractère personnel vous concernant et/ou à les partager avec des autorités publiques. Dans le cadre d’une enquête de police ou judiciaire, nous pouvons être tenus de communiquer certaines données de manière confidentielle aux autorités concernées.
conserver des études, tests et statistiques, notamment pour l'analyse des tendances. Nous pouvons utiliser vos données agrégées anonymes pour, par exemple, établir des rapports internes et externes concernant l’utilisation de nos services. Les données qui sont alors utilisées ne peuvent être reliées à une personne déterminée. Les informations que nous tirons de ces analyses sont utilisées pour évaluer notre portefeuille de Produits actuels ainsi que nos processus et les modifier sur la base des nouveaux développements.

Destinataire des données à caractère personnel

Auront accès à vos données personnelles :

Le personnel de notre société ;
Les services chargés du contrôle (avocat, comptable notamment) ;
Nos sous-traitants (prestataires de communication, prestataires de logiciels de productivité, prestataire d’hébergement des données, prestataires de service de paiement, prestataire de facturation, prestataires d’analyse et de mesure d’audience, prestataires de gestion de la relation client) ;
Peuvent également être destinataires de vos données à caractère personnel les organismes publics, exclusivement pour répondre à nos obligations légales, les auxiliaires de justice, les oﬃciers ministériels et les organismes chargés d’eﬀectuer le recouvrement de créances.

Durée de conservation des données à caractère personnel

On les garde de manière indéfinie pour l’instant car toute commande passée sur le shop est conservée.

Sécurité

Nous vous informons prendre toutes précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la conﬁdentialité de vos données à caractère personnel et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Nous recourrons également à des systèmes de paiement sécurisé conformes à l’état de l’art et à la réglementation applicable.

Hébergement

Nous vous informons que vos données sont conservées et stockées, pendant toute la durée de leur conservation, sur les serveurs de la société OVH, situés dans l’Union européenne.

Accès, rectification, limitation et effacement de vos données à caractère personnel

Conformément à la réglementation européenne en matière de protections des données à caractère personnel, vous bénéficiez des droits suivants :

Un droit d’accès vous permettant à tout moment de savoir si vos données personnelles sont ou ne sont pas traitées par nos services et lorsqu’elles le sont, d’avoir accès auxdites données personnelles et aux informations requises par la loi concernant les modalités de traitement de ces données,
Un droit de rectification vous permettant, de demander à ce que soient corrigées dans les meilleurs délais toute inexactitude concernant les données personnelles vous concernant,
Un droit à l’effacement, vous permettant de demander dans les meilleurs délais à ce que vos données personnelles soient effacées, sous réserve que cette demande d’effacement respecte les conditions requises par la loi applicable,
Un droit à la limitation du traitement de vos données personnelles, sous réserve que cette demande de limitation respecte les conditions requises par la loi applicable,
Un droit à la portabilité vous permettant de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou à demander que ces données personnelles soit transmise à un autre responsable de traitement, sous réserve que cette demande de portabilité respecte les conditions requises par la loi applicable,
Un droit d’opposition au traitement de vos données personnelles pour des raisons tenant à votre situation particulière sous réserve que cette opposition respecte les conditions requises par la loi applicable,
Le droit de retirer à tout moment le consentement spécifique donné à la collecte de vos données personnelles, notamment lorsque le traitement de vos données personnelles sert à des fins de prospection commerciale,
Le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel à compter de votre décès.

Vous avez le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos données personnelles, dans les cas déﬁnis à l’article 18 du RGPD :

Pendant la durée de vériﬁcation que nous mettons en œuvre, lorsque vous contestez l’exactitude de vos données à caractère personnel,
Lorsque le traitement de ces données est illicite, et que vous souhaitez limiter ce traitement plutôt que supprimer vos données,
Lorsque nous n’avons plus besoin de vos données personnelles, mais que vous souhaitez leur conservation pour exercer vos droits,
Pendant la période de vériﬁcation des motifs légitimes, lorsque vous vous êtes opposés au traitement de vos données personnelles.

Il est rappelé aux personnes dont les données sont collectées sur le fondement de notre intérêt légitime, qu’elles peuvent à tout moment s’opposer au traitement des données les concernant. Nous pouvons toutefois être amenés à poursuivre le traitement s’il existe des motifs légitimes pour le traitement qui prévalent sur vos droits et libertés ou si le traitement est nécessaire pour constater, exercer ou défendre nos droits en justice.

Vous pouvez vous désabonner de nos emails promotionnels via le lien fourni dans les emails. Même si vous choisissez de ne plus recevoir de messages promotionnels de notre part, vous continuerez à recevoir nos messages administratifs.

Modifications

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier à tout moment la présente Charte en totalité ou en partie.

Ces modifications entreront en vigueur à compter de la publication de la nouvelle charte.

Poser des questions à Cheesy Spirit

Pour plus d'informations sur la présente Politique de protection de la vie privée ou pour toute réclamation concernant le traitement de vos Données à caractère personnel, vous pouvez prendre contact avec Cheesy Spirit via l’adresse mail cheesyspirit.fromagerie@gmail.com

Autorité de surveillance.

Pour les plaintes relatives au traitement de vos données à caractère personnel par Belcenter, vous pouvez vous adresser à l'Autorité de protection des données, rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles / +32 (0)2 274 48 00 / contact@apdgba.be / www.autoriteprotectiondonnees.be .

Politique de Cookies

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Lors de votre navigation sur notre site, notre politique concernant les cookies entre en vigueur. Des cookies, pixels et autres dispositifs de suivi (ci-après appelés collectivement « Cookies ») peuvent être enregistrés sur votre navigateur.

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Modifications

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